# Règles de la communauté de Lannore

**Version :** `2026-11-03.1` (remplace `2026-11-01.1`)
**Langue :** français. La version française s’applique à toute personne qui accepte ce document en français ; aucune autre version linguistique ne prévaut sur elle. Les versions anglaise et allemande ont le même contenu.
**Prestataire :** RPK Digital Solution GbR Khorsandi Khayamdar, exploitant de la marque AGIMetis et du produit Lannore, Ludwig-Quidde-Straße 5, 13127 Berlin, Allemagne (« Lannore », « nous »)
**Statut :** S’applique dès sa publication dans l’application.

## 1. Un service sélectif aux limites claires

Lannore est une plateforme de films à la sélection soignée. Ce n’est ni un hébergeur de fichiers ouvert, ni un lieu où acheter de l’influence, ni un forum de harcèlement. Les présentes règles s’appliquent à tout ce que vous faites sur Lannore : films et leur matériel, profils, notes, commentaires, messages Super-Danke, publications dans le canal de la communauté des membres fondateurs, discussions et questions lors des premières, signalements et messages qui nous sont adressés. Nous examinons les contenus et les signalements, mais nous ne pouvons pas détecter chaque problème avant qu’il ne cause un préjudice.

## 2. Contenus et comportements interdits

Ne soumettez, ne publiez, ne partagez, ne demandez et ne promouvez aucun contenu, et n’adoptez aucun comportement, qui :

- porte atteinte au droit d’auteur, à la vie privée, à la personnalité, aux marques, à des droits contractuels ou à d’autres droits, ou présente faussement votre habilitation ;
- est illicite au regard de notre politique de protection des mineurs, sexualise ou exploite des mineurs, ou facilite l’exploitation sexuelle ;
- menace, harcèle, intimide, traque ou contraint quiconque ou divulgue ses données personnelles, ou incite à la haine ou à la violence contre des personnes en raison de leur origine, de leur religion, de leur genre, de leur orientation sexuelle, de leur handicap ou d’autres caractéristiques ;
- est extrémiste, glorifie la violence, est frauduleux, trompeur ou diffamatoire, ou vise à nuire à une personne, à une communauté ou à l’intégrité du service ;
- révèle des informations personnelles, confidentielles ou sensibles sur autrui sans base juridique ;
- fait de la publicité en dehors de la publicité et du parrainage proposés par Lannore, constitue du spam, ou contient des logiciels malveillants ou des liens vers des sites dangereux ; ou
- manipule les notes, les abonnements à des profils, le temps de visionnage, les votes, les signalements, les candidatures, les limites de compte, les flux de paiement ou la modération, y compris au moyen de plusieurs comptes ou de procédés automatisés.

Le contexte artistique licite, les contenus documentaires et les sujets difficiles ne sont pas interdits en tant que tels. Ils peuvent nécessiter une classification par âge, des avertissements sur le contenu, une limite de territoire, des justificatifs, une visibilité restreinte, ou une décision de ne pas accepter un film lorsque nous ne pouvons pas le présenter de manière responsable.

## 3. Exigences pour les créateurs

Les créateurs doivent fournir de manière exacte le générique, les réponses au questionnaire de protection des mineurs, les déclarations de droits et les informations sur l’utilisation de l’intelligence artificielle, y compris tout hypertrucage (deepfake), et répondre rapidement à toute demande raisonnable de justificatif, de correction ou de classification. Les créateurs ne peuvent ni promettre un public, ni collecter des données de spectateurs en dehors de Lannore, ni vendre des accès non autorisés, ni offrir quoi que ce soit en échange de votes, ni faire pression sur d’autres participants.

## 4. Signalements

4.1 Utilisez la fonction de signalement de l’application, également sur les publicités, ou écrivez à contact@agimetis.com pour signaler un contenu illicite ou un problème de sécurité, de droits ou de comportement. Donnez suffisamment de détails pour que nous puissions identifier le contenu et expliquez pourquoi vous le considérez comme illicite ou contraire aux présentes règles. Les titulaires de droits peuvent également utiliser notre politique en matière de droit d’auteur et de retrait.

4.2 Nous accusons réception de votre signalement, statuons avec soin, objectivité et rapidité, en donnant la priorité aux signalements relatifs à la protection des mineurs et à ceux des signaleurs de confiance, et vous communiquons notre décision et les voies de recours disponibles (article 16 du règlement sur les services numériques).

4.3 Les signalements délibérément faux ou abusifs peuvent eux-mêmes entraîner une restriction ; nous pouvons cesser de traiter les signalements d’une personne qui soumet fréquemment des signalements manifestement infondés, après un avertissement et pour une durée raisonnable.

## 5. Nos décisions

5.1 Selon la gravité, nous pouvons vous avertir, retirer ou restreindre un contenu, limiter une fonctionnalité, rendre un contenu non répertorié, suspendre une publication ou un accès, suspendre ou fermer un compte, conserver des preuves ou informer les autorités compétentes lorsque la loi l’exige ou que la vie ou la sécurité d’une personne est menacée.

5.2 Nous agissons de manière proportionnée et tenons compte de la gravité, de la fréquence et des éventuels manquements antérieurs, ainsi que du caractère intentionnel du comportement. Nous vous indiquons les motifs d’une décision et la façon de la contester (« Décisions et recours » dans l’application), sauf si la loi l’interdit ou si cela met d’autres personnes en danger.

5.3 Si un compte est suspendu, son titulaire peut toujours former un recours et utiliser « Décisions et recours ».

5.4 Toute personne concernée par une décision et toute personne ayant signalé le contenu peut nous demander de la réexaminer dans un délai de six mois via « Décisions et recours » ou par e-mail ; une personne qui n’a pas participé à la décision la réexamine (article 20 du règlement sur les services numériques). Vous pouvez également recourir à un organisme de règlement extrajudiciaire des litiges certifié au titre de l’article 21 du règlement sur les services numériques, et vous restez libre de saisir les tribunaux.

5.5 Vous pouvez bloquer un autre membre afin que ses commentaires et messages ne vous soient plus affichés.

## 6. Notre indépendance éditoriale

L’acceptation, la recommandation, la promotion, les prix, la découverte et la sortie publique sont des décisions éditoriales indépendantes. Ce ne sont pas des services payants et elles peuvent être modifiées pour des raisons de sécurité, de qualité, de droits ou de capacité, ou pour des raisons techniques ou juridiques. Rien dans les présentes règles ne promet une acceptation, une distribution, des revenus ou un public déterminé.